RETOUR





Plan Comptable des Associations





CLASSE 1. Comptes de capitaux



10

FONDS ASSOCIATIF ET RESERVES


(pour les fondations : "fonds propres et réserves")

102 Fonds associatif sans droit de reprise

1021
Valeur du patrimoine intégré

1022
Fonds statutaire (à éclater en fonction des statuts)

1023
Subventions d'investissement non renouvelables

1024
Apports sans droit de reprise

1025
Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés

1026
Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables

103 Fonds associatif avec droit de reprise

1031
Valeur des biens affectés repris à la fin du contrat d'apport

1032
Valeur des biens affectés repris à la dissolution de l'association

1033
Valeur des biens non affectés repris à la fin du contrat d'apport

1034
Apports avec droit de reprise

1035
Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés assortis d'une obligation ou d'une condition

1036
Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables

1039
Fonds associatif avec doit de reprise inscrit au compte de résultat

105 Ecarts de réévaluation

1051
Ecarts de réévaluation sur des biens sans droit de reprise

1052
Ecarts de réévaluation (immobilisations non grevées d'un droit de reprise)

1053
Ecarts de réévaluation (immobilisations grevées d'un droit de reprise)

10531
Ecarts de réévaluation (immobilisations grevées d'un droit de reprise avant dissolution de l'association)

10532
Ecarts de réévaluation (immobilisations grevées d'un droit de reprise à la dissolution de l'association)

106 Réserves

1062
Réserves indisponibles

1063
Réserves statutaires ou contractuelles

1064
Réserves réglementées

1068
Autres réserves (dont réserves pour projet associatif)

10682
Réserves pour investissements

10683
Réserves de trésorerie (provenant du résultat)

10688
Réserves diverses
11

ELEMENTS EN INSTANCE D'AFFECTATION

110 Report à nouveau (solde créditeur)

115 Résultats sous contrôle de tiers financeurs

119 Report à nouveau (solde débiteur) 
12

RESULTAT NET DE L'EXERCICE

120 Résultat de l'exercice (excédent)

129 Résultat de l'exercice (déficit)
13

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT (affectés à des biens renouvelables)

131 Subventions d'investissement (renouvelables)

139 Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat
15

PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES

151 Provisions pour risques

1516
Provisions pour risques d'emploi

1518
Autres provisions pour risques

157 Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices

1572
Provisions pour grosses réparations
16

EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES

164 Emprunts auprès des établissements de crédit

1641
Emprunts (à détailler)

167 Emprunts et dettes assorties de conditions particulières

1672
Titres associatifs

168 Autres emprunts et dettes assimilées

1681
Autres emprunts (à détailler)

1685
Rentes viagères capitalisées

1687
Autres dettes (à détailler)

1688
Intérêts courus (à détailler)
18

COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS

181 Apports permanents entre siège social et établissements

185 Biens et prestations de services échangés entre établissements et siège social

186 Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges)

187 Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits)
19

FONDS DEDIES

194 Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement

195 Fonds dédiés sur dons manuels affectés

197 Fonds dédiés sur legs et donations affectés

198 Excédent disponible après affectation au projet associatif

199 Reprise des fonds affectés au projet associatif





CLASSE 2. Comptes d'immobilisations



20

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

201 Frais d'établissement

2012
Frais de premier établissement

206 Droit au bail

208 Autres immobilisations incorporelles
21

IMMOBILISATIONS CORPORELLES

211 Terrains

212 Agencements et aménagements des constructions

213 Constructions

2131
Bâtiments

2135
Installations générales, agencements, aménagements des constructions

214 Constructions sur sol d'autrui

215 Installations techniques, matériel et outillage industriels

2151
Installations complexes spécialisées

2154
Matériel industriel

2155
Outillage industriel

218 Autres immobilisations corporelles

2181
Installations générales, agencements, aménagements divers

2182
Matériel de transport

2183
Matériel de bureau et matériel informatique

2184
Mobilier

2185
Cheptel

228 Immobilisations grevées de droits

229 Droits des propriétaires
23

IMMOBILISATIONS EN COURS

231 Immobilisations corporelles en cours

2313
Constructions

2315
Installations techniques, matériel et outillage industriels

2318
Autres immobilisations corporelles

238 Avances et acomptes versés sur commande d'immobilisations corporelles
26

PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS

261 Titres de participation

266 Autres formes de participation

267 Créances rattachées à des participations

269 Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
27

AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES

271 Titres immobilisés (droit de propriété)

2711
Actions

272 Titres immobilisés (droit de créance)

2721
Obligations

2722
Bons

2728
Autres

274 Prêts

2743
Prêts au personnel

2748
Autres prêts

275 Dépôts et cautionnements versés

2751
Dépôts

2755
Cautionnements

276 Autres créances immobilisées

2761
Créances diverses

2768
Intérêts courus (à détailler)

279 Versement restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
28

AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS

280 Amortissements des immobilisations incorporelles

2801
Frais d'établissement (même ventilation que celle du compte 201)

2808
Autres immobilisations incorporelles

281 Amortissements des immobilisations corporelles

2812
Agencements, aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 212)

2813
Constructions (même ventilation que celle du compte 213)

2814
Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214)

2815
Installations techniques, matériel et outillage industriels (même ventilation que celle du compte 215)

2818
Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)
29

PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS

290 Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles

2906
Droit au bail

2908
Autres immobilisations incorporelles

291 Provisions pour dépréciation des autres immobilisations corporelles

2911
Terrains

296 Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations

2961
Titres de participation

2966
Autres formes de participation

2967
Créances rattachées à des participations (même ventilation que celle du compte 267)

297 Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières

2971
Titres immobilisés (droit de propriété) (même ventilation que celle du compte 271)

2972
Titres immobilisés (droit de créance) (même ventilation que celle du compte 272)

2974
Prêts (même ventilation que celle du compte 274)

2975
Dépôts et cautionnements versés (même ventilation que celle du compte 275)

2976
Autres créances immobilisées (même ventilation que celle du compte 276)





CLASSE 3. Comptes de stocks et en-cours



31

MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES
32

AUTRES APPROVISIONNEMENTS
33

EN-COURS DE PRODUCTION DE BIENS
34

EN-COURS DE PRODUCTION DE SERVICES
35

STOCKS DE PRODUITS
37

STOCKS DE MARCHANDISES
39

PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS

391 Provisions pour dépréciation des matières premières et fournitures

392 Provisions pour dépréciation des autres approvisionnements

393 Provisions pour dépréciation des en-cours de production de biens

394 Provisions pour dépréciation des en-cours de production de services

395 Provisions pour dépréciation des stocks de produits

397 Provisions pour dépréciation des stocks de marchandises




info
La structure des comptes de la classe 3 sera harmonisée avec celle adoptée pour les comptes 60 et 70

info
Les associations relèveront le plus souvent,


non pas de l'inventaire permanent, mais de l'inventaire intermittent





CLASSE 4. Comptes de tiers



40

FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES

401 Fournisseurs

4011
Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services

404 Fournisseurs d'immobilisations

4041
Fournisseurs - achats d'immobilisations

4047
Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie

408 Fournisseurs - Factures non parvenues

4081
Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services

4084
Fournisseurs - achats d'immobilisations

409 Fournisseurs débiteurs

4091
Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes

4096
Fournisseurs - Créances pour emballage et matériel à rendre
41

USAGERS ET COMPTES RATTACHES

411 Usagers (et organismes de prise en charge)

416 Créances douteuses ou litigieuses

418 Usagers - Produits non encore facturés

419 Usagers créditeurs
42

PERSONNEL ET COMPTES RATTACHES

421 Personnel - Rémunérations dues

422 Comités d'entreprises, d'établissement...

425 Personnel - Avances et acomptes

427 Personnel - Oppositions

428 Personnel - Charges à payer et produits à recevoir

4282
Dettes provisionnées pour congés à payer

4286
Autres charges à payer

4287
Produits à recevoir
43

SECURITE SOCIALE ET AUTRES ORGANISMES SOCIAUX

431 Sécurité sociale

437 Autres organismes sociaux

4372
Mutuelles

4373
Caisses de retraites et de prévoyance

4374
Caisses d'allocations de chômage - ASSEDIC

4378
Autres organismes sociaux - divers

438 Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir

4382
Charges sociales sur congés à payer

4386
Autres charges à payer

4387
Produits à recevoir
44

ETAT ET AUTRES COLLECTIVITES PUBLIQUES

441 Etat - Subventions à recevoir

4411
Subventions d'investissement

4417
Subventions d'exploitation

4419
Avances sur subventions

444 Etat - Impôts sur les bénéfices

4445
Etat - Impôt sur les société (organismes sans but lucratif)

445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires

447 Autres impôts, taxes et versements assimilés

4471
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)

44711
Taxe sur les salaires

44713
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue

44714
Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction

44718
Autres impôts, taxes et versements assimilés

4473
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)

44733
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue

44734
Participation des employeurs à l'effort de construction (versements à fonds perdus)

4475
Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)

4477
Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)

448 Etat - Charges à payer et produits à recevoir

4482
Charges fiscales sur congés à payer

4486
Autres charges à payer

4487
Produits à recevoir
45

CONFEDERATION, FEDERATION, UNION, ASSOCIATIONS AFFILIEES ET SOCIETAIRES 

451 Confédération, fédération, union et associations affiliées - Compte courant

455 Sociétaires - Comptes courants
46

DEBITEURS DIVERS ET CREDITEURS DIVERS

467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs

468 Divers - Charges à payer et produits à recevoir

4686
Charges à payer

4687
Produits à recevoir
47

COMPTES D'ATTENTE

471 Recettes à classer

472 Dépenses à classer et à régulariser

475 Legs et donations en cours de réalisation
48

COMPTE DE REGULARISATION

481 Charges à répartir sur plusieurs exercices

4812
Frais d'acquisition des immobilisations

4818
Charges à étaler

486 Charges constatées d'avance

487 Produits constatés d'avance
49

PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS

491 Provisions pour dépréciation des comptes d'usagers (et organismes de prise en charge)

496 Provisions pour dépréciation des comptes de débiteurs divers





CLASSE 5. Comptes financiers



50

VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT

503 Actions

5031
Titres cotés

5035
Titres non cotés

506 Obligations

5061
Titres cotés

5065
Titres non cotés

507 Bons du Trésor et bons de caisse à court terme

508 Autres valeurs mobilières et créances assimilées

5081
Autres valeurs mobilières

5088
Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées
51

BANQUES, ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES

512 Banques

514 Chèques postaux

515 "Caisses" du Trésor et des établissements publics

517 Autres organismes financiers

5171
Caisse d'épargne

518 Intérêts courus

5186
Intérêts courus à payer

5187
Intérêts courus à recevoir
53

CAISSE

531 Caisse du siège

532 Caisses des lieux d'activités
54

REGIES D'AVANCES ET ACCREDITIFS

541 Régies d'avances

542 Accréditifs
58

VIREMENTS INTERNES

581 Virements de fonds
59

PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS

590 Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement





CLASSE 6. Comptes de charges



60

ACHATS (sauf 603)

601 Achats stockés - Matières premières et fournitures(*1)

602 Achats stockés - Autres approvisionnements(*1)

604 Achats d'études et prestations de services(*2)

606 Achats non stockés de matières et fournitures(*1)

6061
Fournitures non stockables (eau, énergie...)

6063
Fournitures d'entretien et de petit équipement

6064
Fournitures administratives

6068
Autres matières et fournitures

607 Achats de marchandises

6071
Marchandise A

6072
Marchandise B

609 Rabais, remises et ristournes obtenues sur achats

603 Variation des stocks (approvisionnements et marchandises)

6031
Variation des stocks de matières premières et fournitures

6032
Variation des stocks des autres approvisionnements

6037
Variation des stocks de marchandises
61/62 AUTRES CHARGES EXTERNES
61

Services extérieurs

611 Sous-traitance générale

612 Redevances de crédit-bail

6122
Crédit-bail mobilier

613 Locations

6132
Locations immobilières

6135
Locations mobilières

614 Charges locatives et de co-propriété

615 Entretien et réparations

6152
... sur biens immobiliers

6155
... sur biens mobiliers

6156
Maintenance

616 Primes d'assurances

6161
Multirisques

6162
Assurance obligatoire dommage-construction

6168
Autres assurances

617 Etudes et recherches

618 Divers

6181
Documentation générale

6183
Documentation technique

6185
Frais de colloques, séminaires, conférences

619 Rabais, remises et ristournes obtenues sur services extérieurs
62

AUTRES SERVICES EXTERIEURS

621 Personnel extérieur à l'association

622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires

6226
Honoraires

6227
Frais d'actes et de contentieux

623 Publicité, publications, relations publiques

6231
Annonces et insertions

6233
Foires et expositions

6236
Catalogues et imprimés

6237
Publications

6238
Divers (pourboires, dons courants...)

624 Transports de biens et transports collectifs du personnel

6241
Transports sur achats

6243
Transports entre établissements

6247
Transports collectifs du personnel

6248
Divers

625 Déplacements, missions et réceptions

6251
Voyages et déplacements

6256
Missions

6257
Réceptions

626 Frais postaux et frais de télécommunications

627 Services bancaires et assimilés

628 Divers

6281
Cotisations (liées à l'activité économique)

6284
Frais de recrutement du personnel

629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
63

IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES

631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)

6311
Taxe sur les salaires

6313
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue

6314
Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction

633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)

6331
Versement de transport

6333
Participation des employeurs à la formation professionnelle continue

6334
Participation des employeurs à l'effort de construction (versements à fonds perdus)

635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)

6351
Impôts directs

63512
Taxes foncières

63513
Autres impôts locaux

63518
Autres impôts directs

6353
Impôts indirects

6354
Droits d'enregistrement et de timbre

6358
Autres droits

637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
64

CHARGES DE PERSONNEL

641 Rémunérations du personnel

6411
Salaires, appointements

6412
Congés payés

6413
Primes et gratifications

6414
Indemnités et avantages divers

6415
Supplément familial

645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance

6451
Cotisations à l'URSSAF

6452
Cotisations aux mutuelles

6453
Cotisations aux caisses de retraites et de prévoyance

6454
Cotisations aux ASSEDIC

6458
Cotisations aux autres organismes sociaux

647 Autres charges sociales

6472
Versements aux comités d'entreprise et d'établissement

6475
Médecine du travail, pharmacie

648 Autres charges de personnel
65

AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE

651 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires

6511
Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés

6516
Droits d'auteur et de reproduction (SACEM)

6518
Autres droits et valeurs similaires

654 Pertes sur créances irrécouvrables

6541
Créances de l'exercice

6544
Créances des exercices antérieurs

657 Subventions versées par l'association

6571
Bourses accordées aux usagers

658 Charges diverses de gestion courante

6586
Cotisations (liées à la vie statutaire)
66

CHARGES FINANCIERES

661 Charges d'intérêts

6611
Intérêts des emprunts et dettes

6616
Intérêts bancaires

6618
Intérêts des autres dettes

666 Pertes de change

667 Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
67

CHARGES EXCEPTIONNELLES

671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion

6712
Pénalités et amendes fiscales ou pénales

6713
Dons, libéralités

6714
Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice

6717
Rappels d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices)

6718
Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion

672 Charges sur exercices antérieurs (à reclasser)

675 Valeurs comptables des éléments d'actif cédés

6751
Immobilisations incorporelles

6752
Immobilisations corporelles

6756
Immobilisations financières

678 Autres charges exceptionnelles 
68

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS, PROVISIONS ET ENGAGEMENTS

681 Dotations aux amortissements, provisions et engagements

6811
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles

68111
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles

68112
Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles

6812
Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir

6815
Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation

6816
Dotations aux provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles

6817
Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants (autres que les valeurs mobilières de placement)

686 Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges financières

6866
Dotations aux provisions pour dépréciation des éléments financiers

68662
Dotations aux provisions financières

68665
Valeurs mobilières de placement

687 Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges exceptionnelles

6871
Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations

6876
Dotations aux provisions pour dépréciations exceptionnelles

689 Engagements à réaliser sur ressources affectées

6894
Engagements à réaliser sur subventions attribuées

6895
Engagements à réaliser sur dons manuels affectés

6897
Engagements à réaliser sur legs et donations affectés
69

IMPOTS SUR LES BENEFICES

695 Impôts sur les sociétés




*1
Structure laissée libre en vue de répondre à la diversité des actions entreprises par le secteur associatif

*2
Incorporés directement aux produits et prestations de services





CLASSE 7. Comptes de produits



70

VENTES DE PRODUITS FINIS, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES

701 Ventes de produits finis

706 Prestations de services

707 Ventes de marchandises

708 Produits des activités annexes

7081
Produits des prestations fournies au personnel

7083
Locations diverses

7084
Mise à disposition de personnel facturée

7088 Autres produits d'activités annexes

709 Rabais, remises et ristournes accordés par l'association
71

PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE)

713 Variation des stocks (en-cours de production, produits)

7133
Variation des en-cours de production de biens

7134
Variation des en-cours de production de services

7135
Variation des stocks de produits
72

PRODUCTION IMMOBILISEE
74

SUBVENTIONS D'EXPLOITATION
75

AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE

751 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires

754 Collectes

756 Cotisations

757 Quote-part d'éléments du fonds associatif virée au compte de résultat

7571
Quote-part de subventions d'investissement (renouvelables) virée au compte de résultat

7573
Quote-part des apports virée au compte de résultat

758 Produits divers de gestion courante

7585 à 7588
Contributions volontaires
76

PRODUITS FINANCIERS

761 Produits des participations

762 Produits des autres immobilisations financières

7621
Revenus des titres immobilisés

7624
Revenus des prêts

764 Revenus des valeurs mobilières de placement

765 Escomptes obtenus

766 Gains de change

767 Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement

768 Autres produits financiers

7681
Intérêts des comptes financiers débiteurs
77

PRODUITS EXCEPTIONNELS

771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion

7713
Libéralités perçues

7714
Rentrées sur créances amorties

7715
Subvention d'équilibre

7717
Dégrèvements d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices)

7718
Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion

772 Produits sur exercices antérieurs (à reclasser)

775 Produits des cessions d'éléments d'actif

7751
Immobilisations incorporelles

7752
Immobilisations corporelles

7756
Immobilisations financières

777 Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice

778 Autres produits exceptionnels
78

REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS

781 Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation)

7811
Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles

7815
Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation

7816
Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles

7817
Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants (autres que les valeurs mobilières de placement)

786 Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers)

7866
Reprises sur provisions pour dépréciation des éléments financiers

78662
Immobilisations financières

78665
Valeurs mobilières de placement

787 Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels)

7876
Reprise sur provisions pour dépréciations exceptionnelles

789 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs
79

TRANSFERTS DE CHARGES

791 Transferts de charges d'exploitation

796 Transferts de charges financières

797 Transferts de charges exceptionnelles





CLASSE 8. CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES



86

EMPLOIS DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE


Répartition par nature de charges

860 Secours en nature, alimentaires, vestimentaires, ...

861 Mise à disposition gratuite de biens

8611
Mise à disposition gratuite de locaux

8612
Mise à disposition gratuite de matériels

862 Prestations

864 Personnel bénévole
87

CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE


Répartition par nature de ressources

870 Bénévolat

871 Prestations en nature

875 Dons en nature


Bibliothèque de Gifs